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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Byzance
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BYZANCE DC DESIGN COMPANY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYZANCE DC DESIGN COMPANY
Byzance, sàrl

Numéro de dépôt :
3968990
Date de dépôt :
15/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2022
BYZANCE DC DESIGN COMPANY de Byzance

Présentation de la marque BYZANCE DC DESIGN COMPANY

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Byzance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BYZANCE DC DESIGN COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Byzance domicilié(e) ZA de l'Allondon, 4 Route de Crozet - 01630 - Saint Genis Pouilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 590 959 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Byzance, M. Adrien Slaby domicilié(e) ZA de l'Allondon, 4 Route de Crozet - 01630 - Saint Genis Pouilly - France.

La marque BYZANCE DC DESIGN COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968990.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYZANCE DC DESIGN COMPANY est expirée depuis le 15 décembre 2022.

Byzance a également déposé les autres marques suivantes : BHOME , BYZANCE , BELLOTA-BELLOTA , LE BOSPHORE , BYZANCE HOME , BYZANCE , BYZANCE , BELLOTA-BELLOTA , BELLOTA-BELLOTA , BELLOTA-BELLOTA


Byzance, sàrl - ZA de l'Allondon, 4 Route de Crozet - 01630 - Saint Genis Pouilly - France - SIREN 498590959


Byzance, M. Adrien Slaby - ZA de l'Allondon, 4 Route de Crozet - 01630 - Saint Genis Pouilly - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Matériaux de construction non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ;

étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.